Délibération n° 2023/42-Signature de la mise aux normes des captages d’eau potable de la Faux
Délibération n° 2023/43-Création d’un poste d’adjoint administratif permanent à temps non complet.
Délibération n° 2023/44-Création d’un poste d’adjoint technique permanent à temps non complet.
Délibération n° 2023/45-Extension des horaires de la garderie périscolaire et mise à jour des règlements intérieurs.
Délibération n° 2023/29 - Création d'un poste administratif permanent.
Délibération n° 2023/30 - Création d'un poste administratif permanent.
Délibération n° 2023/31- Création d'un poste de technicien territorial.
Délibération n° 2023/32-Création de mise à disposition des AESH sur le temps périscolaire.
Délibération n° 2023/33-Projet d'école du Vieux Moulin : subvention.
Délibération n° 2023/34-Restauration scolaire : tarifs
Délibération n° 2023/35-Occupation du stade et des vestiaires par le collège : convention et tarifs.
Délibération n° 2023/36-Budget assainissement : décision modificative de crédits
Délibération n° 2023/37 - Budget M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement.
Délibération n° 2023/38 - Vente d'une maison sise 7 rue de la gare.
Délibération n° 2023/39 - Assainissement - rapport du délégataire 2022.
Délibération n° 2023/40 - Vente de la parcelle AB 40.
Délibération n° 2023/20 - Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG71.
Délibération n° 2023/21 - Régime indemnitaire de la filière Police-annule et remplace la délibération 2023/19 du 13 avril 2023.
Délibération n° 2023/22- Création d'un poste non-permanent d'adjoint administratif pour accroissement temporaire d'activité.
Délibération n° 2023/23 - Demande de subvention au titre du produit des amendes de Police - aménagements urbains.
Délibération n° 2023/24 - Demande de subvention au titre du produit des amendes de Police - sécurisation de la circulation des bus devant l'école maternelle.
Délibération n° 2023/25 - Décision modificative n°1 - virements de crédits au sein de la section d'investissement du budget principal.
Délibération n° 2023/26 - Dénomination des espaces publics non référencés.
Délibération n° 2023/27 - Nomination d'un correspondant incendie et secours.
Délibération n° 2023/28 - Création d'un poste d'adjoint administratif non-permanent.
Délibération n° 2023/11 - Approbation des comptes de gestion-Budget commune et Budgets annexes : assainissement, eau et camping.
Délibération n° 2023/12 -Vote des taux des taxes directes.
Délibération n° 2023/13 - Budgets prévisionnels 2023 – Principal et annexes
Délibération n° 2023/14- Attribution de subventions
Délibération n° 2023/15 - Tarifs location salle des fêtes au 1er mai 2023
Délibération n° 2023/16 - Créances éteintes-Budget commune
Délibération n° 2023/17 - SYDESL-Eclairage public déplacement d’ouvrage
Délibération n° 2023/18 - SYDESL-Avenant n°1 à la Convention de reversement de la TCCFE
Délibération n° 2023/19 - Régime indemnitaire de la filière police
Délibération n° 2023/01 - Approbation de la modification des statuts du SYDESL
Délibération n° 2023/02 - Tarifs salles bâtiment mairie à compter du 1er février 2023
Délibération n° 2023/03 - Renouvellement des canalisations d’eau potable programme 2021 – avenant N°1
Délibération n° 2023/04 - Affectation du résultat et compte administratif de l’exercice 2022 - Commune
Délibération n° 2023/05 - Affectation du résultat et compte administratif de l’exercice 2022 – Budget annexe Assainissement
Délibération n° 2023/06 - Affectation du résultat et compte administratif de l’exercice 2022 – Budget annexe Eau
Délibération n° 2023/07 - Affectation du résultat et compte administratif de l’exercice 2022 – Budget annexe Camping
Délibération n° 2023/08 - Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
Délibération n° 2023/09 - Aménagement de l’espace public – demande de subvention dans le cadre de la DETR 2023
Délibération n° 2022/43 - Marché assurance – choix assureur – lot 4 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/44 - Gestion des eaux superficielles – désimperméabilisation des surfaces – AP 2023 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/45 - Aménagement durable des espaces publics des centres-bourgs - renaturation et adaptation au changement climatique – AP 2023 - adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/46 - Admission en non-valeur – Budgets commune et camping – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/47 - Budget annexe camping : décision modificative n°2 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/48 - Budget commune : décision modificative n°4 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/49 - Convention mise à disposition des locaux de la bibliothèque à la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne au 1er janvier 2023 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/50 - Adoption nomenclature M57 au 1er janvier 2023 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/51 - Tarifs communaux au 1er janvier 2023 – article L2212-2-2 du Code Général des Collectivités Territoriales – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/52 - Tarifs location salle des fêtes au 1er janvier 2023 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/53 - Avenant cession de contrat APAVE au 1er janvier 2023 – adoptée à l’unanimité
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/34
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/35
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/36
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/37
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/38
Délibération du 07 novembre 2022 n°200/39
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/40
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/41
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/42
Délibération n° 2022/25 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/26 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/27 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/28 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/29 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/30 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/31 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/32 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/33 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/21 du 4 juillet 2022
Délibération n° 2022/22 du 4 juillet 2022
Délibération n° 2022/23 du 4 juillet 2022
Délibération n° 2022/24 du 4 juillet 2022
