Délibération n° 2024/06 - Convention d’entretien de la voirie avec la Communauté de Communes
Délibération n° 2024/07 - Création poste adjoint technique territorial à temps complet
Délibération n° 2024/08 - Création poste adjoint technique territorial à temps non complet
Délibération n° 2024/09 - Création poste non permanent d'adjoint technique territorial à temps complet
Délibération n° 2024/10 - Création poste permanent de rédacteur
Délibération n° 2024/11 - Mise à disposition du terrain d'assiette de la caserne des pompiers
Délibération n° 2024/12 - Convention de mandat CDG71 couverture risque prévoyance
Délibération n° 2024/13 - Convention de mandat CDG71 couverture risque santé
Délibération n° 2024/14 - Vente de bois
Délibération n° 2024/15 - Location du centre administratif aux associations sédentaires
Délibération n° 2024/16 - Fusion des deux écoles
Délibération n° 2024/01 - Convention C2R avec la Région Bourgogne Franche Comté
Délibération n° 2024/02 - Aménagements et sécurisation des espaces publics ; validation de l’avant-projet définitif
Délibération n° 2024/03 - Aménagement et sécurisation des espaces publics : demande de subvention au titre de la DETR-DSIL 2024.
Délibération n° 2024/04 - Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
Délibération n° 2024/05 - Convention de servitude de passage avec Enedis parcelle AB 162.
Délibération n° 2023/76 - Signature de la convention-cadre d’opération de revitalisation du territoire
Délibération n° 2023/77 - Avenant au marché public de mise aux normes des captages de la faux
Délibération n° 2023/78 - Demande de subvention au titre de l’appel à projets du département de Saône-et-Loire
Délibération n° 2023/79 - Modification de la délibération relative au recrutement et à la rémunération des agents recenseurs
Délibération n° 2023/80 - Adhésion a un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comte.
Délibération n° 2023/81 - Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d’une étude complémentaire au schéma directeur d’eau potable et autorisation de signer les marchés publics.
Délibération n° 2023/82 - Subvention 2022-2023 à l’association de l’école Lamartine.
Délibération n° 2023/83 - Refus de prise en charge des frais de scolarité en école privée.
Délibération n° 2023/84 - Décision modification de crédits n°4 – budget communal.
Délibération n° 2023/85 - Décision modificative de crédits budget « Eau ».
Délibération n° 2023/86 - Prise de compétence « prévention de la délinquance » par la CCBSB
Délibération n° 2023/87 - Restitution des compétences :« Transport des élèves des écoles publiques et privées des classes primaires et de maternelle du territoire de BSB pour assister à une manifestation à caractère culturel sur le territoire, à raison d’un trajet aller-retour, par classe et par an » et « Transport des élèves des écoles maternelles et primaires à la médiathèque intercommunale » par la CCBSB à ses 29 communes membres
Délibération n° 2023/88 - Restitution de la compétence « aménagement et gestion des équipements touristiques : aire de loisirs de Mussy-sous-Dun » par la CCBSB à la commune de Mussy sous Dun.
Délibération n° 2023/89 - Restitution de la compétence « aménagement et gestion des équipements touristiques : aire de jeux de Saint-Maurice-les-Châteauneuf » par la CCBSB à la commune de Saint-Maurice-les-Châteauneuf
Délibération n° 2023/90 - Restitution de la compétence « aménagement et gestion des équipements touristiques : aire de services pour camping-cars de Chauffailles et Châteauneuf » par la CCBSB aux communes de Chauffailles et Châteauneuf.
Délibération n° 2023/91 - Adoption des RPQS 2022 eau et assainissement collectif.
Délibération n° 2023/56 - Approbation du schéma directeur d’assainissement et de gestion intégrée des eaux.
Délibération n° 2023/57 - Vente de la maison sise 19 rue du Château.
Délibération n° 2023/58 - Avenant à la convention de co-maîtrise d’ouvrage désignée avec la communauté de communes-barrage et ouvrage de soutènement
Délibération n° 2023/59- Modification du RIFSEP au 13 novembre 2023-ajout du cadre d’emploi des techniciens territoriaux.
Délibération n° 2023/60 - Modification du temps hebdomadaire du poste d’adjoint technique en charge de l’assistance aux ATSEM, de la surveillance de la garderie périscolaire et du remplacement pour la délivrance des titres d’identité.
Délibération n° 2023/61 - Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et fixation de la rémunération des agents enquêteurs.
Délibération n° 2023/62 - Règlement intérieur du service public facultatif de la restauration scolaire.
Délibération n° 2023/63 - Règlement intérieur de la garderie périscolaire de l’école Lamartine.
Délibération n° 2023/64 - Règlement intérieur de la garderie périscolaire de l’école Lamartine.
Délibération n° 2023/65 - Tarifs de location du matériel communal
Délibération n° 2023/66 - Tarifs communaux au 13 novembre 2023.
Délibération n° 2023/67 - Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d’une étude complémentaire au schéma directeur d’eau potable et autorisation de signer les marchés publics.
Délibération n° 2023/68 - Convention pour l’entretien des sentiers de balades vertes entre Brionnais Sud Bourgogne de La Clayette
Délibération n° 2023/69 - Chargés résiduelles dues au SYDESL pour l’exploitation, et l’entretien et la maintenance curative de l’éclairage public.
Délibération n° 2023/70 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement non collectif de l’année 2022.
Délibération n° 2023/71 - Adoption du rapport annuel 2022 du SMEVOM (Syndicat Mixte d’élimination et de valorisation des ordures ménagères)
Délibération n° 2023/72 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de l’année 2022.
Délibération n° 2023/73 - Adoption du rapport annuel 2022 du SYDEL (Syndicat Départemental d’Energie de Saône-et-Loire)
Délibération n° 2023/74 - Convention d’entretien de la voirie communautaire
Délibération n° 2023/75 - Décision modificative de crédits de budget «eau ».
Délibération n° 2023/47-Vente de la propriété communale sise 19 rue du Château.
Délibération n° 2023/48-Admissions en non-valeur
Délibération n° 2023/49-Décision modification de crédits n°2 – budget communal
Délibération n° 2023/50-Décision modification de crédits n°1 – budget camping
Délibération n° 2023/51-Création d’un poste d’adjoint d’animation
Délibération n° 2023/52-CONVENTION DE SERVITUDE AVEC LA SOCIETE ORANGE – PARCELLE AB 150
Délibération n° 2023/53-Vente de la parcelle AB 150 et retrait de la délibération 2023-40 du 29/06/2023
Délibération n° 2023/54-Mise à jour du tableau des effectifs suite à une création de poste
Délibération n° 2023/55-Renouvellement des canalisations d’eau potable 2024 – demande de subvention au SYDRO
Délibération n° 2023/42-Signature de la mise aux normes des captages d’eau potable de la Faux
Délibération n° 2023/43-Création d’un poste d’adjoint administratif permanent à temps non complet.
Délibération n° 2023/44-Création d’un poste d’adjoint technique permanent à temps non complet.
Délibération n° 2023/45-Extension des horaires de la garderie périscolaire et mise à jour des règlements intérieurs.
Délibération n° 2023/29 - Création d'un poste administratif permanent.
Délibération n° 2023/30 - Création d'un poste administratif permanent.
Délibération n° 2023/31- Création d'un poste de technicien territorial.
Délibération n° 2023/32-Création de mise à disposition des AESH sur le temps périscolaire.
Délibération n° 2023/33-Projet d'école du Vieux Moulin : subvention.
Délibération n° 2023/34-Restauration scolaire : tarifs
Délibération n° 2023/35-Occupation du stade et des vestiaires par le collège : convention et tarifs.
Délibération n° 2023/36-Budget assainissement : décision modificative de crédits
Délibération n° 2023/37 - Budget M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement.
Délibération n° 2023/38 - Vente d'une maison sise 7 rue de la gare.
Délibération n° 2023/39 - Assainissement - rapport du délégataire 2022.
Délibération n° 2023/40 - Vente de la parcelle AB 40.
Délibération n° 2023/20 - Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG71.
Délibération n° 2023/21 - Régime indemnitaire de la filière Police-annule et remplace la délibération 2023/19 du 13 avril 2023.
Délibération n° 2023/22- Création d'un poste non-permanent d'adjoint administratif pour accroissement temporaire d'activité.
Délibération n° 2023/23 - Demande de subvention au titre du produit des amendes de Police - aménagements urbains.
Délibération n° 2023/24 - Demande de subvention au titre du produit des amendes de Police - sécurisation de la circulation des bus devant l'école maternelle.
Délibération n° 2023/25 - Décision modificative n°1 - virements de crédits au sein de la section d'investissement du budget principal.
Délibération n° 2023/26 - Dénomination des espaces publics non référencés.
Délibération n° 2023/27 - Nomination d'un correspondant incendie et secours.
Délibération n° 2023/28 - Création d'un poste d'adjoint administratif non-permanent.
Délibération n° 2023/11 - Approbation des comptes de gestion-Budget commune et Budgets annexes : assainissement, eau et camping.
Délibération n° 2023/12 -Vote des taux des taxes directes.
Délibération n° 2023/13 - Budgets prévisionnels 2023 – Principal et annexes
Délibération n° 2023/14- Attribution de subventions
Délibération n° 2023/15 - Tarifs location salle des fêtes au 1er mai 2023
Délibération n° 2023/16 - Créances éteintes-Budget commune
Délibération n° 2023/17 - SYDESL-Eclairage public déplacement d’ouvrage
Délibération n° 2023/18 - SYDESL-Avenant n°1 à la Convention de reversement de la TCCFE
Délibération n° 2023/19 - Régime indemnitaire de la filière police
Délibération n° 2023/01 - Approbation de la modification des statuts du SYDESL
Délibération n° 2023/02 - Tarifs salles bâtiment mairie à compter du 1er février 2023
Délibération n° 2023/03 - Renouvellement des canalisations d’eau potable programme 2021 – avenant N°1
Délibération n° 2023/04 - Affectation du résultat et compte administratif de l’exercice 2022 - Commune
Délibération n° 2023/05 - Affectation du résultat et compte administratif de l’exercice 2022 – Budget annexe Assainissement
Délibération n° 2023/06 - Affectation du résultat et compte administratif de l’exercice 2022 – Budget annexe Eau
Délibération n° 2023/07 - Affectation du résultat et compte administratif de l’exercice 2022 – Budget annexe Camping
Délibération n° 2023/08 - Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
Délibération n° 2023/09 - Aménagement de l’espace public – demande de subvention dans le cadre de la DETR 2023
Délibération n° 2022/43 - Marché assurance – choix assureur – lot 4 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/44 - Gestion des eaux superficielles – désimperméabilisation des surfaces – AP 2023 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/45 - Aménagement durable des espaces publics des centres-bourgs - renaturation et adaptation au changement climatique – AP 2023 - adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/46 - Admission en non-valeur – Budgets commune et camping – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/47 - Budget annexe camping : décision modificative n°2 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/48 - Budget commune : décision modificative n°4 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/49 - Convention mise à disposition des locaux de la bibliothèque à la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne au 1er janvier 2023 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/50 - Adoption nomenclature M57 au 1er janvier 2023 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/51 - Tarifs communaux au 1er janvier 2023 – article L2212-2-2 du Code Général des Collectivités Territoriales – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/52 - Tarifs location salle des fêtes au 1er janvier 2023 – adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022/53 - Avenant cession de contrat APAVE au 1er janvier 2023 – adoptée à l’unanimité
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/34
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/35
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/36
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/37
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/38
Délibération du 07 novembre 2022 n°200/39
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/40
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/41
Délibération du 07 novembre 2022 n°2022/42
Délibération n° 2022/25 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/26 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/27 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/28 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/29 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/30 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/31 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/32 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/33 du 1er septembre 2022
Délibération n° 2022/21 du 4 juillet 2022
Délibération n° 2022/22 du 4 juillet 2022
Délibération n° 2022/23 du 4 juillet 2022
Délibération n° 2022/24 du 4 juillet 2022
